Mentions légales

Informations prévues par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

David Smite, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Propélan.
Adresse : 1 rue André Maurois, 94000 Créteil, France
SIREN : immatriculation en cours — le numéro sera publié dès son attribution.
Contact : contact@propelan.fr
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Directeur de la publication

David Smite.

Hébergement

Netlify, Inc. — 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — netlify.com.
Nom de domaine enregistré auprès d'OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Données personnelles

Ce site ne comporte ni formulaire, ni compte, ni outil de mesure d'audience, ni cookie de suivi. Les seules données traitées sont celles que vous nous transmettez en nous écrivant à contact@propelan.fr ; elles servent uniquement à répondre à votre demande et à établir un éventuel devis, et sont conservées au maximum 3 ans après notre dernier échange. Vous pouvez demander leur accès, rectification ou suppression à la même adresse, et saisir la CNIL (cnil.fr) en cas de litige.
Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, ce qui transmet votre adresse IP à Google lors de l'affichage de la page.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et le logo Propélan sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les boutiques citées en exemple appartiennent à leurs exploitants respectifs.